Déposée par voie électronique le 17 janvier 2011 par Guy AKLE et Tristan De Groulard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Bal Masqué » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Les déposants sont Guy AKLE domicilié(e) 9 Rue de L'Essai - 75005 - Paris - France et Tristan De Groulard domicilié(e) 9 Rue Saint Pons - 13290 - Les Milles - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy AKLE domicilié(e) 9 Rue de L'Essai - 75005 - Paris - France.
La marque Le Bal Masqué a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Guy AKLE - 9 Rue de L'Essai - 75005 - Paris - France
Tristan De Groulard - 9 Rue Saint Pons - 13290 - Les Milles - France
Guy AKLE - 9 Rue de L'Essai - 75005 - Paris - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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